Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 03/07/2026

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - renouvellement permission occupation domaine public routier par une infrastructure Telecom électronique

03/07/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - travaux de création de Dalle et de pose de caméra, sur la - RN 88, du PR 87+500 au PR 88+000 sur le territoire de la commune de Landos (Haute-Loire)

01/07/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - travaux de signalisation horizontale sur le territoire des - communes de Saint-Paul de Tartas, de Pradelles et de Barges (Haute-Loire)

01/07/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - travaux de réfection d'un mur de soutènement parapet et de - sa mise en conformité, sur la RN 102, du PR 79+500 au PR 79+700 sur le territoire de la commune d'Astet (Ardèche)

01/07/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - travaux de pose de signalisation verticale sur la RN122, au - droit du PR 85+295, commune de St Jacques des Blats (Cantal)

01/07/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux de chaussée RN 102 commune de Meyras et Pont de Labeaume (Ardèche)

01/07/2026