Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/02/2026

DMTIS_: ARRETE MODIFICATIF DE LA REGIE DES PROCES-VERBAUX DE L'ISERE (38)

13/02/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/02/2026

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - Travaux Pose de deux appuis composite pour raccordement réseau existant RN7 Commune de Langy

13/02/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/02/2026

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - Travaux d'aménagement de la rue Marcel Proust et de démolition des - bâtiments en bordure de la RN88, en limite de bretelle de sortie N.25.2, au niveau du PR 41, dans le sens Saint-Étienne-Lyon, commune de Saint-Étienne

13/02/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/02/2026

DF_Ligne de trésorerie - Conditions financières suite à la dernière émission obligataire réalisée

13/02/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/02/2026

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - Travaux RN7- Pose de glissière de sécurité - Communes de La Coucourde et Savasse

13/02/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 12/02/2026

DEL_Bourse au Mérite - Etudiants Bac mention très bien

12/02/2026