Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2047 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DARES_Désignation dans les O.E. A. Brugeron à la formation spécialisée pour les questions relatives aux personnes handicapées du Conseil départemental de la citoyenneté et de I'autonomie du Cantal

13/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DARES_Mandats spéciaux pour salon Vivatech, salon du Bourget ...

13/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DAFA_Investir pour mon exploitation d'élevage - Programme régional FEADER 2023-2027 Auvergne-Rhône-Alpes

13/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DEEP_ Composition COPIL Natura 2000 "Milieux alluviaux et aquatiques de l'île de la Platière" et "Ile de la Platière"

13/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DARES_Désignation dans les COPIL O.E. - l. Massebeuf pour Moyenne vallée de l'Ardèche et ses affluents

13/06/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/06/2025

DARES_Mandats spéciaux pour rendez-vous avec la Ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises ; matinale Mobility-Cités et la table ronde < transition énergétique : quel avenir pour les flottes d'autocars ? ...

13/06/2025