Arrêtés du Président

1643 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/01/2025

DSH_Agrément directeur intérim C. Ricoux CH Fleyriat (01)

23/01/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/01/2025

DAFA_Investir dans les productions végétales pour limiter les risques climatiques et sanitaires

23/01/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/01/2025

DACHA_Désignation lauréat de concours - maîtrise d’œuvre lancée pour la construction d'un pôle d'aménagement paysager - LEGTA Louis Pasteur à Lempdes (63)

23/01/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/01/2025

DSH_Agrément directeur intérim C. Ricoux CH Hauteville Lompnes (01)

23/01/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/01/2025

DEL_Bénéficiaires BRMIE Lot 8

23/01/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 22/01/2025

DARES_Désignation OE - Printegarde Milieux alluviaux Rhône aval -Rompon-Ouvèze-Payre

22/01/2025