Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Reprise de la couche de roulement situés sur la RN 122 - traverse de Molompize du PR 129+570 au PR 130+450, ainsi que des travaux d'assainissement des fossés en aval de la commune et des purges de chaussées Molompize

13/11/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux travaux déploiement de la fibre optique et de tirage de câble - et raccordement, sur la RN 102, du PR 69+000 au PR 74+000 sur le territoire des communes de Mayres et Astet

13/11/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 10/11/2026

DIRMC_LOI 3DS - Sollicitation Géoxitane, pour demande d'alignement de la RN 122 au droit de la parcelle cadastrée section B, n.1630, située sur le territoire de la commune de Joursac (15170)

10/11/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 10/11/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - travaux réparation et création de glissière de sécurité en béton, sur la RN 102, du PR 70+000 au PR 71+000 et du PR 72+000 au PR 72+500 sur le territoire des communes de Mayres et Astet (Ardèche)

10/11/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/11/2026

DF - Gestion de la dette / Ligne de Trésorerie

09/11/2026
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/11/2026

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux déploiement de la fibre optique et de tirage de câble et raccordement, sur la RN 102, du PR 67+000 au PR 74+000 sur le territoire des communes de Mayres et Astet (Ardèche)

09/11/2026