Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DIRCE_Loi 3DS - Entretien des équipements routiers - Echangeur Croix de l'Orme

14/03/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DARES_Désignation OE - DARES_2025-02-00105 Milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme et Les Ramières du val de Drôme

14/03/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DMTIS_Nomination Mme F SABY pour la période du 01-03-2025 au 31-12-2025, en qualité de mandataire de la régie d'avances et de recettes de la Direction des Mobilités Territoriales lnterurbaines (43)

14/03/2025
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Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DARES_Désignation OE - Massif du Massif du Bargy (FR8210106) et Monsieur Jean-Yves NOYREY, Conseiller régional, au Comité de pilotage du site Natura 2000 Forêts, landes et prairies de fauche des versants du col d'Ornon

14/03/2025
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Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DARES_Désignation OE - Association Espace Numérique Entreprises

14/03/2025
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Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 14/03/2025

DARES_Désignation OE - Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la basse vallée de I'lsère

14/03/2025