Votre projet
Vous organisez un projet scolaire de départ à la montagne en Auvergne-Rhône-Alpes et vous recherchez une aide pour une prise en charge des frais de transport (transport depuis l’établissement jusqu’au lieu de séjour et transport du lieu de séjour aux lieux de pratiques) : depuis plusieurs années la Région-Auvergne Rhône-Alpes vous accompagne.
Le dispositif pour l'année scolaire 2023-2024.
L’aide au transport concerne tous les séjours à la montagne des écoles élémentaires publiques ou privées sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes organisés dans une station d’Auvergne-Rhône-Alpes.
La plateforme de dépôt des demandes est ouverte du 2 novembre 2023 au 31 janvier 2024.
Montant et accompagnement proposé
Nous prenons en charge 100 % des frais de transport dans la limite de 3000 € maximum par classe.
La structure bénéficiaire est celle qui engage les dépenses de transport et qui règle la facture au transporteur.
La demande d’aide est déposée à partir du devis d’un transporteur. L’aide est versée une fois le séjour ou les activités réalisées, sur présentation de la facture acquittée.
Bénéficiaires et points d'attention
Sont éligibles les séjours scolaires de classes élémentaires avec 4 nuitées minimum (ou 3 nuitées pour les semaines du 1er avril et du 20 mai).
Le bénéficiaire de l’aide est celui qui engage les dépenses et qui règle la facture au transporteur (communes, écoles via les coopératives scolaires, associations de parents d’élèves ou centres de vacances).
Pour identifier quelle est la structure bénéficiaire de l’aide pour votre projet, veuillez consulter ce document :
BénéficiairesDocument à télécharger
Si vous faites une demande pour le compte du bénéficiaire, veiller à vous munir des pièces nécessaires lors du dépôt de la demande d’aide à savoir :
- Le devis du transporteur libellé au nom de la structure qui paie le transport
- Le RIB
- Numéro de SIRET
- Les statuts de l’association datés et signés.
Prochaines étapes
Étape
J’identifie qui paie les frais de transport pour le projet scolaire.
Cf. Foire aux Questions (FAQ)
Étape
Je constitue et je dépose un dossier de demande d’aide
Étape
La demande est instruite. Si elle est recevable ou sélectionnée, elle est proposée au vote des élus régionaux en Commission Permanente.
Étape
Je reçois (ou la structure qui paie le transport) l’acte attributif et le revoie signé
Étape
Je constitue et dépose la demande de paiement. Elle est instruite
Étape
Toute demande d’aide doit se traduire par la constitution d'un dossier de demande d'aide.
Sauf mention contraire :
- veuillez déposer votre dossier de demande d’aide avant le début de la réalisation de votre projet.
- seules les dépenses réalisées après la réception de la demande sont éligibles.
Déposer une demande
Ouverture du 2 novembre 2023 au 31 janvier 2024 pour les dossiers de l'année scolaire 2023-2024
*Astuce : une fois connecté sur la plateforme, chercher le mot « transport » dans le libellé « mes aides » pour retrouver plus facilement le dispositif.
Contact
Pour toute question générale sur le dispositif, veuillez contacter le service Montagne & Fleuves04 26 73 51 39classedeneige@auvergnerhonealpes.fr
Pour vous accompagner dans l’organisation du séjour, vous pouvez prendre attache avec une des associations partenaires suivantes :
- Association Isère Drôme Destination Juniors
4 place Saint André - Palais du Parlement - 38 000 GRENOBLE
04 76 00 33 35 / 06 40 56 72 06iddj@iseredrome-juniors.fr
- Association Savoie Mont Blanc Juniors
20 avenue du Parmelan 74000 ANNECY
04 50 45 69 54 scolaires@smbjuniors.com
- Association savoyarde des classes de découvertes
2A Impasse du Chardonnet, 73000 CHAMBERY
04 79 69 26 58contact@ascd73.fr