Financer les frais de transport pour un projet scolaire à la montagne

Votre projet

Votre projet : Organiser un projet scolaire de départ à la montagne en Auvergne-Rhône-Alpes. Plus précisément, vous recherchez une aide pour une prise en charge des frais de transport (transport depuis l’établissement jusqu’au lieu de séjour et transport du lieu de séjour aux lieux de pratiques).

Montant et accompagnement proposé

Nous prenons en charge 100 % des frais de transport dans la limite de 3000 € maximum par classe.

La structure bénéficiaire est celle qui engage les dépenses de transport et qui règle la factu​re au transporteur.

La demande d’aide est déposée à partir du devis d’un transporteur. L’aide est versée une fois le séjour ou les activités réalisées, sur présentation de la facture acquittée.

Bénéficiaires et points d'attention

​Cette aide s’adresse aux écoles élémentaires, aux collèges, et aux lycées, établissements publics ou privés sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes qui organisent, dans une station de la région :

  • Une classe de découverte ou de neige à la montagne : séjour de 5 jours, et 4 nuitées minimum
  • Un « cycle de journées de ski scolaire » : sortie à la journée de 5 séances de ski au minimum (alpin ou nordique) réparties en 5 demi-journées ou 3 journées

 

Le bénéficiaire de l’aide est celui qui engage les dépenses et qui règle la facture au transporteur (communes, écoles via les coopératives scolaires, associations de parents d’élèves ou centres de vacances).

Pour identifier quelle est la structure bénéficiaire de l’aide pour votre projet, veuillez consulter ce document :

BénéficiairesDocument à télécharger

Si vous faites une demande pour le compte du bénéficiaire, veiller à vous munir des pièces nécessaires lors du dépôt de la demande d’aide à savoir :

  • Le devis du transporteur libellé au nom de la structure qui paie le transport
  • Le RIB
  • Numéro de SIRET
  • Les statuts de l’association et la déclaration en préfecture, le cas échéant.

Prochaines étapes

Étape

J’identifie qui paie les frais de transport pour le projet scolaire.

Cf. Foire aux Questions (FAQ)

Étape

Je constitue et je dépose un dossier de demande d’aide

Étape

La demande est instruite. Si elle est recevable ou  sélectionnée, elle est proposée au vote des élus régionaux en Commission Permanente.

Étape

Je reçois (ou la structure qui paie le transport) l’acte attributif et le revoie signé

Étape

Je constitue et dépose la demande de paiement. Elle est instruite

Étape

money
Informations

Toute demande d’aide doit se traduire par la constitution d'un dossier de demande d'aide.

Sauf mention contraire :

  • veuillez déposer votre dossier de demande d’aide avant le début de la réalisation de votre projet.
  • seules les dépenses réalisées après la réception de la demande sont éligibles.

 

Déposer une demande

Attention, la date limite de dépôt de dossier est fixée au 15 janvier 2023 (inclus) ». 

Règlement du dispositif

Déposer une demande

Compléter et suivre une demande

Contact

Pour toute question générale sur le dispositif, veuillez contacter le service Montagne & Fleuves

04 26 73 51 39classedeneige@auvergnerhonealpes.fr

Pour vous accompagner dans l’organisation du séjour, vous pouvez prendre attache avec une des associations partenaires suivantes :

  • Association Isère Drôme Destination Juniors
  •    4 place Saint André - Palais du Parlement - 38 000 GRENOBLE

04 76 00 33 35 / 06 40 56 72 06iddj@iseredrome-juniors.fr

  • Association Savoie Mont Blanc Juniors
  •     20 avenue du Parmelan 74000 ANNECY

04 50 45 69 54 scolaires@smbjuniors.com

  • Association savoyarde des classes de découvertes 
  •     2A Impasse du Chardonnet, 73000 CHAMBERY

04 79 69 26 58contact@ascd73.fr

Foire aux questions