Votre projet
Organiser un projet scolaire à la montagne en Auvergne-Rhône-Alpes et rechercher une aide pour une prise en charge des frais de transport (transport depuis l’établissement jusqu’au lieu de séjour et transport du lieu de séjour aux lieux de pratiques) : depuis plusieurs années la Région-Auvergne Rhône-Alpes vous accompagne.
L’aide au transport concerne tous les séjours organisés à la montagne dans une station d'Auvergne-Rhône-Alpes par des écoles élémentaires publiques ou privées sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes.
Projets de l'année scolaire 2024-2025 :
Ouverture de la plateforme du 4 novembre 2024 au 31 janvier 2025.
Montant et accompagnement proposé
Nous prenons en charge 100 % des frais de transport dans la limite de 3000 € maximum par classe.
La structure bénéficiaire est celle qui engage les dépenses de transport et qui règle la facture au transporteur.
La demande d’aide est déposée à partir du devis d’un transporteur. L’aide est versée une fois le séjour ou les activités réalisées, sur présentation de la facture acquittée.
Bénéficiaires et points d'attention
Sont éligibles les séjours scolaires de classes élémentaires avec 4 nuitées minimum (ou 3 nuitées minimum pour les semaines comptant un jour férié) se déroulant en zone de montagne Auvergne-Rhône-Alpes et ayant au programme des activités de découverte de la montagne ou de pleine nature.
Le bénéficiaire de l’aide est celui qui engage les dépenses et qui règle la facture au transporteur (communes, écoles via les coopératives scolaires, associations de parents d’élèves ou centres de vacances).
Pour identifier quelle est la structure bénéficiaire de l’aide pour votre projet, veuillez consulter ce document :
BénéficiairesDocument à télécharger
Si vous faites une demande pour le compte du bénéficiaire, veiller à vous munir des pièces nécessaires lors du dépôt de la demande d’aide à savoir :
- Le devis du transporteur libellé au nom de la structure qui paie le transport
- Le RIB
- Numéro de SIRET
- Les statuts de l’association datés et signés.
Prochaines étapes
Étape
J’identifie qui paie les frais de transport pour le projet scolaire.
Cf. Foire aux Questions (FAQ)
Étape
Je constitue et je dépose un dossier de demande d’aide
Étape
La demande est instruite. Si elle est recevable ou sélectionnée, elle est proposée au vote des élus régionaux en Commission Permanente.
Étape
Je reçois (ou la structure qui paie le transport) l’acte attributif et le revoie signé
Étape
Je constitue et dépose la demande de paiement. Elle est instruite
Étape
Toute demande d’aide doit se traduire par la constitution d'un dossier de demande d'aide.
Sauf mention contraire :
- veuillez déposer votre dossier de demande d’aide avant le début de la réalisation de votre projet.
- seules les dépenses réalisées après la réception de la demande sont éligibles.
Déposer une demande
La plateforme de dépôt des demandes de subvention sera ouverte du 4 novembre 2024 au 31 janvier 2025 pour tous les projets de l'année scolaire 2024-2025.
Pour les séjours organisés avant l'ouverture de la plateforme (septembre, octobre) il est obligatoire de prévenir la Région avant la date de départ du séjour et uniquement à l'adresse mail suivante : [email protected]Compléter et suivre une demande
Contact
Pour toute question générale sur le dispositif, veuillez contacter le service Montagne & Fleuves04 26 73 51 39[email protected]
Pour vous accompagner dans l’organisation du séjour, vous pouvez prendre attache avec une des associations partenaires suivantes :
- Association Isère Drôme Destination Juniors
4 place Saint André - Palais du Parlement - 38 000 GRENOBLE
04 76 00 33 35 / 06 40 56 72 06[email protected]
- Association Savoie Mont Blanc Juniors
20 avenue du Parmelan 74000 ANNECY
04 50 45 69 54[email protected]
- Association savoyarde des classes de découvertes
2A Impasse du Chardonnet, 73000 CHAMBERY
04 79 69 26 58[email protected]