Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2385 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 06/11/2025

DARES_Sommet de l'élevage à Clermont-Ferrand, rassemblement de l'équipe de France olympique et paralympique en route pour les Jeux de Milan-Cortina 2026, congrès de la FNTV et le conseil d'administration de France hydrogène

06/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 06/11/2025

DARES_Mandats spéciaux pour le congrès des Régions de France à Versailles

06/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Lalevade Ardèche Renouvellement eau potable2 - SEBA

05/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Saint Christophe sur Dolaizon - Modification accès Chemin Pontouron - Cussac

05/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - RN122 - Travaux Polminhac - Pose compteur Branchement réseau ENEDIS Murat

05/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/11/2025

DARES_Désignation des représentants du Conseil Régional dans les organismes extérieurs - Site Natura 2000 - Bois de Païolive et basse vallée du Chassezac

05/11/2025