Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DIRCE_Loi 3DS - Voirie - Travaux extension BT pour antenne Bouygues

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DSH_PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION POUR AUGMENTATION DE QUOTA DE L'INSTITUT DE FORMATION DE CADRE DE SANTE RATTACHE AU CHU DE CLERMONT-FERRAND

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DAFA_Régime de corrections et sanctions pour les aides au titre du programme FEADER 2023-2027

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/09/2025

DIRMC_Travaux Pont de Labeaume-Meyras Tirage fibre AFFACOM

09/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/09/2025

DMTIS fin de fonction M. LANSEUR renfort 2025 mandataire régie Loire

09/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/09/2025

DGS_Arrêté accès restreints Hôtel de Région de Lyon, CLermont-Ferrand et antennes

09/09/2025