Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2099 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 04/07/2025

DIRCE_Voirie - Travaux assainissement B1 échangeur Commune de Saint Germain Lespinasse

04/07/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 04/07/2025

DMTIS_Nomination renforts mandataires régie transport Isère

04/07/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 04/07/2025

DIRMC_Travaux de réfection de chaussée, sur la RN 102, du PR 94+000 au PR 95+000 sur le territoire de la commune de Lesperon (ARDECHE)

04/07/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 04/07/2025

DAFA_M'installer en agriculture avec la DJA - AAC modif.

04/07/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 04/07/2025

DAJ_ Délégation de signature - Congés DGS Région Auvergne-Rhône-Alpes

04/07/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 01/07/2025

DMTIS_Nomination Mme Aurélie DEVOOS mandataire régie d'avances et de recettes DMTIS - Haute-Loire

01/07/2025