Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DEEP_COPIL - Sites Natura 2000 - Rivières à moules perlières de l'Ance du Nord et de l'Arzon

16/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DIRMC_Loi 3DS - Voirie - rdéche Travaux tranchée sous chaussée doublement poteaux fibre optique société AFFACOM

16/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DEEP_COPIL - Site Natura 2000 - PLAINE DU FOREZ

16/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DIRMC_Arrêté Subdélégation de signature de M. Jautzy à certains collaborateurs

16/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DIRMC_Loi 3DS - Voirie - Travaux de signalisation horizontale PROXYMARK, sur la RN 102, du PR 70+000 au PR 95+000 sur le territoire des communes de Lesperon, Mayres, Astet et Lanarce

16/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/09/2025

DEEP_COPIL Site Natura 2000 "Val d'Allier Saint-Yorre-Joze" et FR8301032 "Zones alluviales de la confluence Dore-Allier"

16/09/2025