Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2322 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/10/2025

DACHA_Modification_Designation Membres Jury_Lycée Agricole La Cote Saint Andre

23/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/10/2025

DAJ_Délégation de signature - Congés DGS

23/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 23/10/2025

DSH_MODIFICATION DE QUOTA POUR L'AUTORISATION DE L'INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS MARCEL-HAY RATTACHE AU CENTRE HOSPITALIER DE MONTLUçON (03)

23/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 16/10/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux de pontage de joint central sur la RN 102, du PR 41+100 au PR 42+750, Commune d’Aubenas

22/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 22/10/2025

DIRMC_LOI 3DS Demande la propriétaire Mme SAINTIGNY Marie-José, à l'alignement de la RN 102 au droit de la parcelle section B n. 862, Commune de Salzuit

22/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 22/10/2025

DAFA_ Lancement de I'appel à projets du dispositif 201 < investir pour mon exploitation d'élevage > du programme régional FEADER 2023-2027 Auvergne-Rhône-Alpes

22/10/2025