Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 26/11/2025

DIRMC_LOI 3DS Voirie - RN122 travaux de contrôles mensuels des équipements du tunnel du Lioran, situé sur la RN 122 entre les PR 86+106 et 88+450, sur le territoire des communes de Laveissière et Saint-Jacques-des-Blats - Département du Cantal

26/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 26/11/2025

DRH_Arrêté - CAP B remplacement des représentants de la collectivité

26/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 26/11/2025

DRH_CAP A - remplacement des représentants de la collectivité

26/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 26/11/2025

DRH_Arrêté - CAP C - modification des représentants de la collectivité

26/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 26/11/2025

DRH_Arrêté modificatif novembre 2025 composition représentants conseil médical CDG Ardèche (07)

26/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 25/11/2025

DARES_Mandats spéciaux mission économique sur le thème du nucléaire Varsovie- GLCT Genève - mission de commémoration organisée par le CRIF - CESE Paris - COPIL d'installation de la Conférence Nationale du Handicap Paris

25/11/2025