Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DF_Virement de crédit

05/12/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - Réglementation circulation

05/12/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DAJ_Délégation de signatures

05/12/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DEL_ Attribution bourses au Mérite

05/12/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DARES_Mandats spéciaux comité syndical de l'établissement public Loire, rencontres avec des élus européens sur la thématique du Pacte européen pour la Montagne et avec des élus des régions partenaires (Catalogne, Flandres) Bruxelles (Belgique)

05/12/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 05/12/2025

DIRCE_travaux de raccordement d'un transformateur à la HTA sur - l'accotement, du PR 75+420 au PR 75+250 dans le sens sud -> nord de la RN7, Les Pins - commune de Chuzelles - ENEDIS

05/12/2025