Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2228 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 15/09/2025

DAJ_Délégation de signatures L. VACHEZ, L-M. GEBEILE

15/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DSH_PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION POUR AUGMENTATION DE QUOTA DE L'INSTITUT DE FORMATION DE CADRE DE SANTE RATTACHE AU CHU DE CLERMONT-FERRAND

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DAFA_Régime de corrections et sanctions pour les aides au titre du programme FEADER 2023-2027

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 11/09/2025

DIRCE_Loi 3DS - Voirie - Travaux extension BT pour antenne Bouygues

11/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/09/2025

DIRCE_Loi 3DS - Voirie - Travaux de signalisation verticale dans les 2 sens - Commune de Valence (26)

09/09/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 09/09/2025

DMTIS prolongation A. MAUBOIS renfort 2025 mandataire régie Loire

09/09/2025