Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

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ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 25/11/2025

DARES_Mandats spéciaux mission économique sur le thème du nucléaire Varsovie- GLCT Genève - mission de commémoration organisée par le CRIF - CESE Paris - COPIL d'installation de la Conférence Nationale du Handicap Paris

25/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/11/2025

DIRCE_réglementation temporaire de la circulation RN7 – sens 1 – au PR 15+150 – Communes de Changy et Ambierle

24/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/11/2025

DARES_Désignation des représentants du Président du Conseil régional - COPIL Site Natura 2000 - Revermont et Gorges de l'Ain

21/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/11/2025

DIRCE_LOI 3DS - Voirie - Aubenas Maintenance PAI Tunnel Baza - Labegude

21/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/11/2025

DARES_ Désignation des représentants du Président du Conseil régional dans les O.E. - Site Natura 2000 - Marais de Lavours

21/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux de tirage de fibre optique sur la RN 102, du PR 46+470 au PR 48+330, sur le territoire des communes de Lalevade d'Ardèche et de Labégude

21/11/2025