Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2390 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2025

DIRCE_Loi 3DS - Voirie - Réglementation temporaire de la circulation pour des travaux de pose de fibre optique RN 7 - sens 1 - du PR 59+990 au PR 64+000 Sur la commune de Périgny (03)

13/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux d’enfouissement du câble de fibre optique le long de la bretelle 4 de Bellevue - RN88 Département de la Haute-Loire

13/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Prorogation 110 Mayres - Astet Reprise réseau pluviale EUROVIA

13/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2025

DIRMC_LOI 3DS Voirie - Travaux RN 2102 dans Largelier, commune de COHADE, afin de réaliser l’enfouissement technique pour un maillage sur le réseau GAZ sous chaussée et accotement

13/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 13/11/2025

DIRMC_LOI 34DS - Voirie - Joints de pavés Bernardy PR41+210 EUROVIA - Labegude

13/11/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 06/11/2025

DARES_Mandats spéciaux pour le congrès des Régions de France à Versailles

06/11/2025