Arrêtés du Président | Région Auvergne-Rhône-Alpes

2311 résultats

ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DARES_Désignation représentant dans les O.E. formation spécialisée pour les questions relatives aux personnes handicapées du Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie de l'Ardèche

21/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DARES_Désignation représentant dans les O.E. Conseil d'évaluation du centre pénitentiaire d'Aiton

21/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DRH_Désignation représentants de la collectivité à la commission consultative paritaire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCP)

21/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DIRMC_LOI 3DS - Voirie - Travaux de reprise de fossés béton, sur la commune de Barnas Ardèche

21/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DARES_Désignation représentant dans les O.E. Commission de suivi du site Roussillon - Saint-Clair-du-Rhône,

21/10/2025
ARRETE

Recueil des actes administratifs

Envoi au contrôle de légalité: 21/10/2025

DRH_Désignation représentants de la collectivité à la commission administrative paritaire de catégorie A de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

21/10/2025